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COVID19_Commerces : les réouvertures du 28 novembre, ceux qui restent fermés

COVID19_Commerces : les réouvertures du 28 novembre, ceux qui restent fermés

COMMERCES – Le Premier ministre Jean Castex a apporté des précisions sur la réouverture des commerces non essentiels samedi 28 novembre, puis des établissements culturels le 15 décembre. Auto-écoles, galeries d’art, librairies, musées, théâtres ou cinémas… Consulter la liste des réouvertures.

 

 [Mis à jour le 07.12.20]

Les commerces non essentiels et les services à domicile ouvriront ce samedi 28 novembre 2020 à 8 heures du matin, « dans le cadre d’un protocole sanitaire strict et ce jusqu’à 21 heures au plus tard », comme l’a annoncé le chef de l’Etat mardi soir en direct depuis l’Elysée.

Les rayons de produits non essentiels des centres commerciaux et supermarchés vont également pouvoir rouvrir samedi, tout comme les stands non alimentaires des marchés,a précisé ce jeudi 15 décembre le Premier ministre Jean Castex. Toutefois, « les déplacements resteront contraints et l’attestation obligatoire » jusqu’au 15 décembre pour se rendre dans les commerces, a-t-il précisé.

ÉCLAIRAGE sur les conditions de réouverture des commerces, à compter de samedi 28 novembre.

Le protocole sanitaire dans les commerces est renforcé pour leur réouverture. « La jauge est portée à 8 mètres carrés par client« , a annoncé le ministre délégué aux Petites et moyennes entreprises Alain Griset ce jeudi. « Elle s’applique à la surface de vente totale, les mobiliers n’entrent plus dans le calcul. La jauge ne s’applique qu’aux clients ».

Le ministre de l’Economie Bruno Le Maire s’est montré favorable, ce mercredi 25 novembre, à l’ouverture des commerces les dimanches du mois de décembre pour compenser les pertes économiques du mois de novembre. « Ce sera aux maires de chaque commune d’approuver cette ouverture », a-t-il précisé sur France Inter.

En revanche, certains établissements culturels, comme les musées, les cinémas, les théâtres et autres salles de spectacle, ne rouvriront qu’à compter du 15 décembre 2020. Quant aux restaurants et établissements sportifs, ils devront encore prendre leur mal en patience jusqu’au 20 janvier 2021.

 

Connaître les modalités d’ouverture des établissements

La loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, parue au Journal officiel du 15 novembre, prolonge l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 16 février 2021 sur l’ensemble du territoire national et le régime transitoire de sortie de l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 1er avril 2021.

(cf lien suivant)

Le 24 novembre, le Président de la République a annoncé une adaptation du confinement du 28 novembre au 15 décembre (cf lien suivant) et la réouverture des commerces et la reprise des services à domicile à partir du samedi 28 novembre, dans le cadre d’un protocole sanitaire strict, jusqu’à 21 heures au plus tard.

Le 15 décembre, « si nous sommes bien arrivés autour des 5 000 contaminations par jour et environ 2 500 à 3 000 personnes en réanimation », le confinement sera levé (donc les déplacements seront autorisés sur tout le territoire) et remplacé par un couvre-feu de 21 h à 7 h du matin. Les bars, restaurants, discothèques, parcs d’attraction et d’exposition resteront fermés à cette date.

Le 20 janvier, « si le nombre de contamination demeure en dessous des 5 000 cas par jour, les salles de sport et les restaurants pourront rouvrir ».

Le plan « un jeune, une solution » fera l’objet de moyens accrus.

(cf lien suivant)

 Réouverture des commerces non essentiels ce samedi 28 novembre

La réouverture des commerces non essentiels a été fixée par le Président de la République au samedi 28 novembre 2020, à condition de respecter un nouveau protocole sanitaire renforcé. Les petits commerçants pourront rouvrir ce samedi leurs librairies, leurs horlogeries et bijouteries, leurs boutiques de jouets, de vêtements, leurs salons de coiffure ou de beauté. Ces établissements peuvent rester ouverts jusqu’à 21 heures au plus tard. 

Les petits commerces peuvent ouvrir tous les dimanches de décembre

Les demandes des fédérations de commerçants sur la question des ouvertures dominicales ont été entendues en partie par le gouvernement. Alors que les commerçants plaidaient pour une « ouverture des commerces tous les dimanches des mois de décembre et janvier sur l’ensemble du territoire français », le ministère du Travail a toutefois précisé que ces dérogations porteront uniquement sur le mois de décembre 2020. 

Les petits commerçants peuvent envoyer dès le 4 décembre, sur le site du gouvernement, leurs demandes de dérogations pour ouvrir le dimanche, selon les informations du Premier ministre Jean Castex. Un circulaire va être envoyé aux préfets pour leur demander de faciliter ces dérogations. Les commerçants pourront justifier leurs demandes par le motif sanitaire d’une part, afin de réguler les flux des clients en magasins, et économique d’autre part, pour rattraper leur chiffre d’affaires.

 

INFO LANDES :

la Préfète des Landes confirme l’ouverture des #commerces dont les salons de #coiffure le dernier dimanche de novembre et ceux de décembre sur le respect du principe du volontariat pour le droit des salariés.

Quel est le nouveau protocole sanitaire renforcé appliqué à la réouverture des commerces ?

La réouverture des commerces non essentiels ne peut s’envisager que sur la base d’un protocole sanitaire renforcé dont les options ont été validées ce mercredi après-midi par le Haut conseil de la santé publique :

  • une jauge d’accueil du public de 8 m² par clientSur une surface de 100 m² par exemple, 12 clients maximum pourront y entrer au lieu de 25 clients jusqu’à présent. « Avant c’était 4 m² mais il fallait déduire les étals, les frigos… Là ce sera 8 m² tout compris . Et cela s’entend sans compter le commerçant et ses salariés. » , a expliqué le ministre de l’économie sur France Inter.  « Lorsqu’un couple entre avec un enfant dans un commerce, ils ne compteront que pour une personne », a précisé le Premier ministre ce jeudi.
  • Les commerces de plus de 400 m² devront prévoir un système de comptage et du gel hydroalcoolique à l’entrée, un sens de circulation et un renouvellement régulier de l’air par ventilation naturelle ou par un système d’aération mécanique.
  • Des horaires d’ouverture élargis jusqu’à 21heures.
  • Une ouverture généralisée des commerces les dimanches de décembre.
  • Port du masque obligatoire.
  • Gel hydroalcoolique obligatoire à l’entrée du magasin.
  • Des prises de rendez-vous non obligatoires mais conseillées (notamment pour les coiffeurs et instituts de beauté).
  • Informations précises apportées aux clients sur la capacité d’accueil affichée et visible depuis l’extérieur, les heures d’affluence ou encore une limitation du temps de présence souhaitable.
  • Une invitation à télécharger l’application Tous AntiCovid.

La reprise des cérémonies religieuses avec public ce samedi 28 novembre

Dès samedi 28 novembre, les croyants pourront fréquenter les lieux de cultes. « Ces lieux accueilleront d’abord 30 personnes, puis cette jauge évoluera en fonction de la situation sanitaire. Les discussions se poursuivent avec les autorités religieuses », a annoncé le Premier ministre ce jeudi 26 novembre.

Quelles dates de réouverture pour les établissements culturels ?

La ministre de la Culture Roselyne Bachelot a précisé ce jeudi que « les librairies, les disquaires, les galeries d’art, les salles de vente et les magasins d’instruments de musiques« , tout comme « les bibliothèques et les archives« , rouvrent leurs portes ce samedi 28 novembre.

En revanche, les cinémas, musées et salles de théâtre ne reprendront du service qu’à compter du 15 décembre. Le protocole sanitaire identique à celui qui avait été mis en place lors du premier couvre-feu, avec distanciation physique par groupe de 6 notamment, est applicable dans ces établissements.

Concernant les représentations de fin de soirée, une tolérance sera permise pour rentrer après 21 heures. Il suffira de présenter son billet de spectacle pour justifier son déplacement. Les spectacles devront cependant se terminer à 21 heures, heure du couvre-feu, a précisé la ministre de la Culture Roselyne Bachelot ce jeudi en conférence de presse

Les conservatoires et écoles de musique pourront proposer des cours dès le 15 décembresauf le chant, jugé « trop risqué en terme de propagation du virus », par la ministre de la Culture. « Les dérogations pour les captations, tournages, vont perdurer. » a-t-elle conclu.

Réouverture des auto-écoles ce samedi 28 novembre

Les cours pratiques en auto-école reprennent ce samedi 28 novembre en respectant le protocole sanitaire qui avait été mis en place avant le confinement. En revanche, la préparation des épreuves théoriques se fera obligatoirement à distance.

Quelle date de réouverture pour les restaurants et les bars ?

Les restaurants resteront quant à eux fermés jusqu’au 20 janvier 2021 minimum et le couvre-feu sera à ce moment-là décalé à 22 heures. « C’est autour du 20 janvier que nous pourrons prendre, si cela est possible, de nouvelles décisions d’ouverture, à condition que le nombre de contaminations demeure en dessous de 5 000 cas par jour. Les salles de sport et les restaurants pourront ouvrir et le couvre-feu pourrait être décalé », a ainsi détaillé le président de la République. Les bars et discothèques resteront quant à eux encore fermés jusqu’à nouvel ordre…

Quelle date de réouverture pour les salles de sport ?

Pour les salles de sport, même date de réouverture que les restaurants. Leur réouverture a été annoncée par le Président de la République à partir du 20 janvier 2020avec un couvre-feu décalé à 22 heures, à condition que la situation sanitaire soit favorable. Ces établissements peuvent recevoir une somme correspondant à 20 % de leur chiffre d’affaires de 2019, si cela dépasse les 10 000 euros déjà prévus.

La liste des établissements ouverts ou fermés

Jusqu’à samedi 28 novembre, c’est l’arrêté du 15 mars 2020qui rappelle la liste des magasins qui peuvent rester ouverts et ceux qui doivent rester fermés, à plusieurs exceptions près. Un allégement du confinement a été apporté par le Président de la République ce mardi, qui prendra effet ce samedi 28 novembre. Il concerne la réouverture des commerces non essentiels jusqu’à 21 heures au plus tard.

Quels magasins et commerces sont ouverts dès samedi 28 novembre ?

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Les réouvertures se font jusqu’à 21 heures au plus tard.

Découvrez la liste des magasins et commerces ouverts le 28 novembre (en gras les réouvertures) :

  • Salons de coiffure / barbiers
  • Prestations de service à domicile (seulement jusqu’à 21 heures et dans le respect d’un protocole sanitaire strict).
  • Fleuristes
  • Enseignes d’habillement
  • Magasins de jouets
  • Magasins d’instruments de musique
  • Horlogers
  • Bijoutiers
  • Instituts de beauté et de pédicure non-médicale
  • Salons de manucure
  • Salons de massage
  • Studios de tatouage et de piercing
  • Librairies
  • Disquaires
  • Bibliothèques
  • Médiathèques 
  • Galeries d’art
  • Salles de vente
  • Centres de documentation
  • Archives
  • Auto-écoles(sauf cours théoriques maintenus à domicile)
  • Agences immobilières
  • Lieux de culte(les cérémonies religieuses sont à nouveau autorisées dans la limite de 30 personnes)
  • Supérettes
  • Supermarchés (avec réouverture des produits non essentiels)
  • Hypermarchés (avec réouverture des produits non essentiels)
  • Fast-foods(McDo, Burger King, Quick et KFC) et autres take away
  • Les centres commerciaux de plus de 40 000 m².
  • Marchés de plein air et halls couvertes autorisés sauf refus du maire ou du préfet pour des raisons de sécurité. Concernant les marchés de Noël, beaucoup de villes ont préféré annuler leur organisation et ne reviendront pas en arrière.
  • Magasin d’alimentation générale
  • Magasin de produits surgelés
  • Primeurs
  • Bouchers
  • Poissonniers
  • Boulangers
  • Pâtissiers
  • Cavistes
  • Autres magasins spécialisés en détail alimentaire
  • Distributions alimentaires assurées par des associations caritatives
  • Marchands de journaux
  • Papeteries
  • Bibliothèques universitaires ouvertes sur rendez-vous
  • Bureaux de tabac
  • Pharmacies
  • Opticiens
  • Magasins d’articles médicaux et orthopédiques
  • Magasins pour les animaux de compagnie
  • Blanchisserie-teinturerie
  • Laverie
  • Pressings
  • Jardineries
  • Magasins de bricolage, quincailleries, peintures et verres (Point P, Leroy Merlin, Bricorama, Castorama etc.)
  • Fnac
  • Darty
  • Commerces de gros
  • Stations-service
  • Garages automobiles
  • Ateliers de réparation automobile
  • Garages et magasins de vélos
  • Locations de véhicules et d’équipements
  • Magasins de moto et de vélo
  • Magasins nécessaires aux exploitations agricoles
  • Magasins d’équipement informatique
  • Commerce d’ordinateurs, d’unités périphériques et de logiciels
  • Commerce de matériels de télécommunication
  • Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin
  • Services funéraires
  • Cimetières
  • Parcs et jardins
  • Forêts et plages
  • Bureaux de poste
  • Agences d’intérim
  • Pôle Emploi
  • CAF
  • Guichets des impôts
  • Guichets des mairies
  • Bureaux d’études des secteurs industriels
  • Crèches, établissements scolaires (écoles, collèges et lycées) et établissements périscolaires
  • Commissariats
  • Préfectures
  • Banques et assurances
  • Hôtels et hébergements de courte durée lorsqu’ils constituent pour les personnes qui y vivent un domicile régulier.
  • Campings et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs lorsqu’ils constituent pour les personnes qui y vivent un domicile régulier.

 

[Ces] établissements […] ne peuvent accueillir de public qu’entre 6 heures et 21 heures, sauf pour les activités suivantes :

– entretien, réparation et contrôle techniques de véhicules automobiles, de véhicules, engins et matériels agricoles ;

– fourniture nécessaire aux exploitations agricoles ;

– distributions alimentaires assurées par des associations caritatives ;

– commerce de détail de carburants et combustibles en magasin spécialisé, boutiques associées à ces commerces pour la vente de denrées alimentaires à emporter, hors produits alcoolisés, et équipements sanitaires ouverts aux usagers de la route ;

– commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé ;

– commerce de détail d’articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé ;

– hôtels et hébergement similaire ;

– location et location-bail de véhicules automobiles ;

– location et location-bail de machines et équipements agricoles ;

– location et location-bail de machines et équipements pour la construction ;

– blanchisserie-teinturerie de gros ;

– commerce de gros fournissant les biens et services nécessaires aux activités mentionnées au présent II ;

– services publics de santé, de sécurité, de transports et de solidarité ouverts la nuit ;

– cliniques vétérinaires et cliniques des écoles vétérinaires ;

– laboratoires d’analyse ;

– refuges et fourrières ;

– services de transport ;

– toutes activités dans les zones réservées des aéroports ;

– services funéraires. » .

Les marchés ouverts ou couverts peuvent accueillir du public dans le respect des conditions suivantes : […]

  • dans des conditions de nature à permettre le respect des gestes barrière, et « à prévenir, en leur sein, la constitution de regroupements de plus de six personnes, et sous réserve que le nombre de clients accueillis n’excède pas celui permettant de réserver à chacun une surface de 4 m2 dans les marchés ouverts et de 8 m2 dans les marchés couverts ».
  • Le préfet de département peut, après avis du maire, interdire l’ouverture de ces marchés si les conditions de leur organisation ainsi que les contrôles mis en place ne sont pas de nature à garantir le respect des dispositions de l’alinéa précédent.
  • Dans les marchés couverts, toute personne de plus de onze ans porte un masque de protection. »

(cf lien suivant)

 

Les établissements recevant du public relevant du type R [Etablissements d’éveil, d’enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement] […] accueillent du public […].

Eu égard au risque sanitaire que présente le corps de défunts atteints ou probablement atteints du covid-19 au moment de leur décès :

1° Les soins de conservation […] sont interdits sur le corps des défunts probablement atteints du covid-19 au moment de leur décès ;

2° Les défunts atteints ou probablement atteints du covid-19 au moment de leur décès font l’objet d’une mise en bière immédiate. La pratique de la toilette mortuaire est interdite pour ces défunts, à l’exclusion des soins réalisés post-mortem par des professionnels de santé ou des thanatopracteurs.

Les soins et la toilette qui ne sont pas interdits par le présent article sont pratiqués dans des conditions sanitaires appropriées.

(cf lien suivant)

 

Un arrêté du 24 juillet portant possibilité de report des visites périodiques d’établissement recevant du public (ERP) indique que « les visites périodiques prévues en 2020 en application de l’article GE 4, §1, du règlement de sécurité […] (cf lien suivant) peuvent être reportées jusqu’à un an.  »

Les établissements contrôlés normalement tous les 3 ans, ne comportant pas de locaux d’hébergement, ayant « fait l’objet d’une visite périodique conclue par un avis favorable à la poursuite de [leur] exploitation et dont la visite précédente, effectuée dans les délais réglementaires, avait conduit à la même conclusion », peuvent voir leur visite périodique reportée jusqu’à deux ans s’ils n’en ont pas précédemment bénéficié.

La liste des établissements concernés par les reports  « est établie par arrêté préfectoral pris après avis de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) et les immeubles de grande hauteur (IGH) ou, à défaut, de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) réunie en séance plénière ». (cf lien suivant).

 

Quels sont les magasins et commercesfermés au-delà du 28 novembre ?

Ces commerces restent fermés au-delà du 28 novembre 2020. Le chef de l’Etat a avancé une prise en charge jusqu’à 10 000 euros par mois de la perte de chiffre d’affaires de ces établissements ainsi qu’unenouvelle aide à hauteur de 20% du chiffre d’affaires réalisé sur la même période si cette aide est plus avantageuse que les 10 000 euros versés dans le cadre du fonds de solidarité.

 

 

Ne peuvent accueillir du public, les restaurants et débits de boisson ; établissements flottants pour leur activité de restauration et de débit de boisson ; restaurants d’altitude ; Hôtels, pour les espaces dédiés aux activités de restauration et de débit de boisson.

Par dérogation, ils peuvent cependant continuer à accueillir du public pour leurs activités de livraison et de vente à emporter, le room service des restaurants et bars d’hôtels et la restauration collective en régie et sous contrat, la restauration assurée au bénéfice exclusif des professionnels du transport routier dans le cadre de l’exercice de leur activité professionnelle, entre 18 heures et 10 heures du matin. Le représentant de l’Etat dans le département arrête la liste des établissements qui, eu égard à leur proximité des axes routiers et à leur fréquentation habituelle par les professionnels du transport routier, sont autorisés à accueillir du public.

Découvrez la liste ci-dessous :

  • Théâtres(réouverture le 15 décembre)
  • Salles de spectacle(réouverture le 15 décembre)
  • Musées(réouverture le 15 décembre)
  • Salles d’expositions(réouverture le 15 décembre)
  • Cinémas(réouverture le 15 décembre)
  • Monuments(réouverture le 15 décembre)
  • Conservatoires et écoles de musique(réouverture le 15 décembre – sauf pour les cours de chant)
  • Bars et restaurants(sauf pour la vente à emporter et la livraison – assurée uniquement jusqu’à 22 heures à Paris) Réouvertures à partir du 20 janvier 2021.
  • Gymnases(réouverture possible le 20 janvier 2021)
  • Salles de sport(réouverture possible le 20 janvier 2021)
  • Salles de danse(réouverture possible le 20 janvier 2021)
  • Universités et établissements d’enseignement supérieur(réouverture possible le 25 janvier 2021)
  • Piscines
  • Saunas et hammams
  • Etablissements de cure thermale ou de thalassothérapie
  • Boîtes de nuit et discothèques
  • Salles de jeux (casinos, bowlings)
  • Stades
  • Hippodromes
  • Parcs de loisirs (Disneyland Paris, Parc Astérix, Nigloland, etc.)
  • Zoos
  • Chapiteaux
  • Salles de concerts
  • Salles polyvalentes
  • Foires-expositions et salons
  • Salles de réunion, d’audition ou de conférence
  • Campings de loisirs, villages vacances et hébergements touristiques

 



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